Christian Pierre

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre (Christian)
représentant le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000023861289(source JORF)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Christian Pierre
conseiller honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000019735453(source JORF)
nomination
08 Novembre 200808/11/2008
De: Christian Pierre
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
la commission
prévue à
l'article 30 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
Membres suppléants
Président
Groupe:
Transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
suppleant
JORFTEXT000000706787(source JORF)
composition
15 Novembre 200715/11/2007
De: Pierre (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000809385(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Pierre (Christian, Alexandre, Eugène)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 9 mai 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
DROITS DES VICTIMES
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-09"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
promotion
27 Mars 200527/03/2005
De: Christian Pierre
conseiller honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000443754(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Christian Pierre
conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000596590(source JORF)
admission
07 Juin 200207/06/2002
De: Christian Pierre
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
La commission
prévue à l'article 30 du décret no 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
Membres suppléants
Président
Groupe:
Transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
suppleant
JORFTEXT000000407359(source JORF)
composition
06 Octobre 200106/10/2001
De: Pierre (Christian)
expert-comptable, commissaire aux comptes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 145e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Marseille
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2001-03-05"
date_fin="2001-05-11"
JORFTEXT000000757426(source JORF)
admission
08 Juin 200108/06/2001
De: Pierre (Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Pierre (Christian, Alexandre)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 24 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-24"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pierre (Christian, René, Richard)
conservateur honoraire des hypothèques. Chevalier du 26 septembre 1973
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-09-26"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Christian Pierre
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 22 de la loi no 77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen
Groupe:
Commission prévue à l'article 22 de la loi no 77-729 relative à l'élection des représentants au Parlement européen
JORFTEXT000000575933(source JORF)
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Pierre (Christian)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Pierre (Christian, Jean, Louis)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381437(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Pierre (Christian)
adjudant-chef, transmissions ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Pierre (Christian)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
la commission
prévue à l'article 30 du décret no 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
Suppléants
a) Président
Groupe:
Transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
suppleant
JORFTEXT000000169590(source JORF)
composition
14 Juin 199514/06/1995
De: Pierre (Christian, Alexandre, Eugène)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Pierre (Christian)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000360245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Christian Pierre
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Viennois
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000352843(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Pierre (Christian)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990

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